La seigneurie et la prévôté d'Amance Annexe 3 – Bourgeoisie de chambre et bourgeoisie de marche.
Le
receveur d'Amance percevait une taxe de « bourgeoisie de
chambre » . On en trouve régulièrement mention dans ses
comptes:
- en 1510: quittance d'un cens du par un individu d'Amance pour bourgeoisie de chambre1.
- en 1521 : somme payée par un individu d'Amance pour la « franchise de bourgeoisie de chambre à lui accordée par le duc2 ».
- en 1529 – 1535: Sens dû à un individu à cause de bourgeoisie de chambre3.
- en 1568 : cotisation des bourgeois de chambre4.
La
nature de cette taxe n'est pas précisée, et il faut rechercher dans
l'administration des autres villes, des éléments d'explication.
Elle
présente certainement des analogies avec le « droit de
bourgeoisie » ou le « droit de cité » appliqué en
d'autres lieux. Au Moyen-Âge, s'installer dans une ville comme la
quitter nécessitait une autorisation du seigneur du lieu. Le statut
de bourgeois n'était obtenu qu'après un certain temps de résidence
ou après l'acquittement d'un droit: le « droit de
bourgeoisie ».
On
en trouve par exemple, dans l'histoire de la ville de Bayon, une
application lorraine de cette pratique. Il n'était pas permis de
venir résider en ce lieu, « de
tenir maison, chambre
ou boutique »
pour y exercer une activité sans le consentement du seigneur ou de
ses officiers. Le nouveau résident devait acquitter à l'entrée de
la ville une somme de 50 francs (en 1694) revenant pour moitié au
seigneur et pour moitié à la communauté5.
Il
semblerait que dans le cas d'Amance cette taxe n'était pas une taxe
d'installation mais plutôt une redevance annuelle.
Il
existait aussi dans la prévôté une «bourgeoisie de marche » et
une taxe associée.
Le
prévôt des marches, basé à Château-Salins avait pour mission de
gérer et taxer les immigrants venant s'établir sur les terres du
duc, et inversement les émigrants quittant le duché. On appelait
ces immigrants enregistrés « bourgeois de marche ». Ce prévôt,
dont la fonction préfigurait la police aux frontières, commandait
une troupe de 100 hommes. Un de ces prévôts s'appelait, en 1542,
Jean Waltrin. Cette fonction fut supprimée en
15556.
1
Comptes du receveur ADMM B 2091
2
Comptes du receveur ADMM B 2096
3
Comptes du receveur ADMM B 2099
4
Comptes du receveur ADMM B 2117
5
Quintard p. 36
6
Lepage 1843 2ème partie p111
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire